Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERNISSON
SOMAC SPIRITS, SAS

Numéro de dépôt :
4204894
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2025
VERNISSON de SOMAC SPIRITS

Présentation de la marque VERNISSON

Déposée par voie électronique le 24 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERNISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS domicilié(e) 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMAC SPIRITS, Mme. CAROLE CAMUS domicilié(e) 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France.

La marque VERNISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNISSON arrivera à expiration en date du 24 août 2025.

SOMAC SPIRITS a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIUM , LOUVIER , ROINSAC , MAHARAJA WINE , THREE DRAGONS , GOLD N ROCKS , CHATEAU MONTBELIARD , SOMAC SPIRITS , BOSOLEIL , ELIXIR DE SAINT TROPEZ


SOMAC SPIRITS, SAS - 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France


SOMAC SPIRITS, Mme. CAROLE CAMUS - 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.